Marque renouvelée - Marque en vigueur

Private One Capitalisation
ARCALIS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3433753
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2026
Private One Capitalisation de ARCALIS

Présentation de la marque Private One Capitalisation

Déposée le 9 juin 2006 par la Société Anonyme (SA) ARCALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Private One Capitalisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-28 du 13 juillet 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ARCALIS domicilié(e) 20 Place de Seine, Tour Neptune - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 803 884 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme MAZELINE Cyrille domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque Private One Capitalisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3433753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Private One Capitalisation arrivera à expiration en date du 9 juin 2026.

ARCALIS a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANZ OSMOSE PREVOYANCE , RENTIMMO , REPONSE OBSEQUES , ARCANA , Convention Sainte Claire , OSMOSE , VIVALDI , ASSURANCE CREDIT GROUPE - ACG ARCALIS , ASSURACTIF , (Marque figurative)


ARCALIS, Société anonyme - 20 Place de Seine, Tour Neptune - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 347803884


CABINET LAVOIX, Mme MAZELINE Cyrille - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Inscription le 23 novembre 2006 - Rectification d'erreur matérielle n°444150 - Publication au BOPI 2006-11-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2016 n°2619438 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-05-27

Assurances ; services d'assurance ; contrats d'assurance ; services de souscription et de gestion de contrats d'assurance ; services d'assurance de personne et de prévoyance ; assurances couvrant les risques décès, santé, accidents, invalidité temporaire ou permanente ; assurance retraite ; assurance-vie, services d'épargne, contrats d'épargne par capitalisation, services de souscription et de gestion de contrats d'épargne ; services financiers ; placements financiers.